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Ajouter le résultat dans votre panier Affiner la rechercheCode civil / Dalloz (2023)
Titre : Code civil : Edition limitée 2024 Type de document : texte imprimé Editeur : Dalloz, 2023 Description : 3461 p ISBN/ISSN : 978-2-247-22282-7 Langues : Français (fre) Descripteurs : droit civil Nature du document : documentaire Code civil : Edition limitée 2024 [texte imprimé] . - Dalloz, 2023 . - 3461 p.
ISBN : 978-2-247-22282-7
Langues : Français (fre)
Descripteurs : droit civil Nature du document : documentaire Réservation
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Cote Section Localisation Code-barres Disponibilité 346 COD documentaire CDI 9782247222827 Disponible
Titre : Code junior Type de document : texte imprimé Auteurs : Dominique Chagnollaud, Auteur Editeur : Dalloz, 2005 Description : 642 p. ISBN/ISSN : 2-247-06320-9 Descripteurs : droits de l'enfant Résumé : Textes de lois, décrets, circulaires relatifs aux droits et obligations des enfants et adolescents sont présentés et commentés. Ce livre traite de la vie à l'école (droits des élèves, discipline, violence...), de la vie en famille (filiation, autorité parentale...) et en société (responsabilité civile et pénale du mineur, travail des mineurs...).
Nature du document : documentaire Code junior [texte imprimé] / Dominique Chagnollaud, Auteur . - Dalloz, 2005 . - 642 p.
ISBN : 2-247-06320-9
Descripteurs : droits de l'enfant Résumé : Textes de lois, décrets, circulaires relatifs aux droits et obligations des enfants et adolescents sont présentés et commentés. Ce livre traite de la vie à l'école (droits des élèves, discipline, violence...), de la vie en famille (filiation, autorité parentale...) et en société (responsabilité civile et pénale du mineur, travail des mineurs...).
Nature du document : documentaire Réservation
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Cote Section Localisation Code-barres Disponibilité 346 CHA documentaire CDI 9782247063208 Disponible
Titre : Code pénal : Edition limitée 2024 Type de document : texte imprimé Editeur : Dalloz, 2023 Description : 3321 p ISBN/ISSN : 978-2-247-22268-1 Langues : Français (fre) Descripteurs : droit pénal Nature du document : documentaire Code pénal : Edition limitée 2024 [texte imprimé] . - Dalloz, 2023 . - 3321 p.
ISBN : 978-2-247-22268-1
Langues : Français (fre)
Descripteurs : droit pénal Nature du document : documentaire Réservation
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Cote Section Localisation Code-barres Disponibilité 345 COD documentaire CDI 9782247222681 Disponible
Titre : Le génocide des Arméniens : Origine et permanence du crime contre l'humanité Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean-Baptiste Racine, Auteur Editeur : Dalloz, 2006 Description : 175 p ISBN/ISSN : 978-2-247-06622-3 Langues : Français (fre) Descripteurs : 20e siècle / Arméniens / génocide Résumé : "La notion de crime contre l'humanité qualifie l'extermination des Arméniens de l'Empire ottoman de 1915. En 1920, le Traité de Sèvres prévoit une juridiction internationale pour juger les auteurs des massacres. Après avoir retracé le génocide et les échecs successifs du droit international, cette étude examine son existence." Nature du document : documentaire Le génocide des Arméniens : Origine et permanence du crime contre l'humanité [texte imprimé] / Jean-Baptiste Racine, Auteur . - Dalloz, 2006 . - 175 p.
ISBN : 978-2-247-06622-3
Langues : Français (fre)
Descripteurs : 20e siècle / Arméniens / génocide Résumé : "La notion de crime contre l'humanité qualifie l'extermination des Arméniens de l'Empire ottoman de 1915. En 1920, le Traité de Sèvres prévoit une juridiction internationale pour juger les auteurs des massacres. Après avoir retracé le génocide et les échecs successifs du droit international, cette étude examine son existence." Nature du document : documentaire Réservation
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Cote Section Localisation Code-barres Disponibilité 345.025 RAC documentaire CDI 9782247066223 Disponible
