Catégorie pouvoir législatif

   Tris disponibles (Ouverture d'une modale) Ajouter le résultat à ma sélection

  Affiner la recherche

Article de périodique

Compromis : mode d'emploi

• Dans le périodique : Le 1 (Paris. 2014), n°511 (04/09/2024) p.1-6

Dossier consacré à l'exercice du compromis en politique. Les motivations de la rédaction concernant le choix du sujet. Extrait de la déclaration de politique générale de Michel Rocard à l'Assemblée nationale en juin 1988, durant laquelle il appe[...]

Exclu du prêt

Ajouter à ma sélection

Article de périodique

Grammaire architecturale du Parlement, des Lumières à nos jours

• Dans le périodique : Le Monde (Paris. 1944), n°24682 (11/05/2024) p.26-27
• Anne Chemin

Le point sur les liens entre l'histoire du pouvoir législatif et la conception des lieux dans lequel il s'exerce : la représentation de symboles et de valeurs morales ; les exemples de l'Assemblée nationale française et du Parlement européen ; l[...]

Exclu du prêt

Ajouter à ma sélection

Article de périodique

La leçon espagnole

• Dans le périodique : Le 1 (Paris. 2014), n°506 (24/07/2024) p.6
• Henry De Laguérie

Le point sur l'exemple espagnol de gouvernement de coalition depuis les années 1970 : la culture du pacte élaborée par la Constitution espagnole ; le poids des partis minoritaires dans l'obtention d'une majorité absolue ; les compromis acceptés [...]

Exclu du prêt

Ajouter à ma sélection

Article de périodique

Le Parlement français et la production de la loi

• Dans le périodique : Les Cahiers français (Paris. 1956), n°445 (05/2025) p.26-37
• Olivier Rozenberg

Le point sur le rôle du Parlement dans l'élaboration des lois : l'influence exercée par les députés et les sénateurs sur la haute administration et les gouvernants en amont du vote des lois ; la phase parlementaire de la procédure législative ; [...]

Cote : Archives

Disponible

Ajouter à ma sélection

Livre

Le Sénat

• Editeur : Sénat 2005 60 p

Un ouvrage pour découvrir le Sénat : son histoire, son rôle, son action, l'exercice du mandat du sénateur, et ses responsabilités. Un chapitre est en outre consacré au vote d'une loi.

Cote : 328 SEN

Disponible

Ajouter à ma sélection