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sanction pénaleSynonyme(s)liberté conditionnelle ;liberté surveillée ;peine accessoire travaux forcésVoir aussi |
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A Athènes : gare à l'ostracisme / Patrice Brun / Sophia Publications (2023) in L'Histoire (Paris. 1978), 511 (09/2023)
[article]
Titre : A Athènes : gare à l'ostracisme Type de document : texte imprimé Auteurs : Patrice Brun Editeur : Sophia Publications, 2023 Article : p.40-43 Langues : Français (fre)
in L'Histoire (Paris. 1978) > 511 (09/2023)Descripteurs : droit antique / sanction pénale Mots-clés : époque classique (480-323 av. J.-C.) Athènes Résumé : Le point sur l'ostracisme, mesure de bannissement de la démocratie athénienne du 5e siècle av. J.-C. : la surveillance des élites, notamment des stratèges ; la définition et l'origine de l'ostracisme ; le calendrier et le fonctionnement complexe de la procédure juridique ; des exilés "amis des tyrans" ou jugés trop influents ; l'utilisation de la procédure pour arbitrer les querelles politiques qui aboutit à l'abandon de l'ostracisme ; son remplacement par l'accusation de haute trahison moins contraignante ; l'ostracisme, une mesure plus clémente que les condamnations antérieures ; le témoin de la défiance systématique envers les élites et d'une volonté de se protéger de la tyrannie. Genre : Article de périodique Nature du document : documentaire [article] A Athènes : gare à l'ostracisme [texte imprimé] / Patrice Brun . - Sophia Publications, 2023 . - p.40-43.
Langues : Français (fre)
in L'Histoire (Paris. 1978) > 511 (09/2023)
Descripteurs : droit antique / sanction pénale Mots-clés : époque classique (480-323 av. J.-C.) Athènes Résumé : Le point sur l'ostracisme, mesure de bannissement de la démocratie athénienne du 5e siècle av. J.-C. : la surveillance des élites, notamment des stratèges ; la définition et l'origine de l'ostracisme ; le calendrier et le fonctionnement complexe de la procédure juridique ; des exilés "amis des tyrans" ou jugés trop influents ; l'utilisation de la procédure pour arbitrer les querelles politiques qui aboutit à l'abandon de l'ostracisme ; son remplacement par l'accusation de haute trahison moins contraignante ; l'ostracisme, une mesure plus clémente que les condamnations antérieures ; le témoin de la défiance systématique envers les élites et d'une volonté de se protéger de la tyrannie. Genre : Article de périodique Nature du document : documentaire
Titre : Cyberharcèlement : se défendre Type de document : document électronique Editeur : Centre d'Information et de Documentation Jeunesse (CIDJ), 2018 Format : Web Langues : Français (fre) Descripteurs : sanction pénale Mots-clés : cyberviolence Résumé : La définition du cyber-harcèlement et les moyens de s'en préserver : les peines encourues par un cyber harceleur et la possibilité de se retourner contre son hébergeur. Genre : Documentaire Nature du document : documentaire Niveau : Secondaire En ligne : https://www.cidj.com/vie-quotidienne/justice/cyber-harcelement-se-defendre Cyberharcèlement : se défendre [document électronique] . - Centre d'Information et de Documentation Jeunesse (CIDJ), 2018 . - ; Web.
Langues : Français (fre)
Descripteurs : sanction pénale Mots-clés : cyberviolence Résumé : La définition du cyber-harcèlement et les moyens de s'en préserver : les peines encourues par un cyber harceleur et la possibilité de se retourner contre son hébergeur. Genre : Documentaire Nature du document : documentaire Niveau : Secondaire En ligne : https://www.cidj.com/vie-quotidienne/justice/cyber-harcelement-se-defendre
Titre : Est-ce qu'un président peut aller en prison ? Type de document : document électronique Auteurs : Sarah Barthère Editeur : 1jour 1actu, 2021 Description : 1 vidéo : 1 min 42 s Format : Web Langues : Français (fre) Descripteurs : chef d'Etat / sanction pénale Résumé : Vidéo sur l'immunité présidentielle : loi, cas où l'immunité peut être levée. Genre : Vidéo Nature du document : documentaire Niveau : Secondaire En ligne : https://www.1jour1actu.com/france/est-ce-quun-president-peut-aller-en-prison Est-ce qu'un président peut aller en prison ? [document électronique] / Sarah Barthère . - 1jour 1actu, 2021 . - 1 vidéo : 1 min 42 s ; Web.
Langues : Français (fre)
Descripteurs : chef d'Etat / sanction pénale Résumé : Vidéo sur l'immunité présidentielle : loi, cas où l'immunité peut être levée. Genre : Vidéo Nature du document : documentaire Niveau : Secondaire En ligne : https://www.1jour1actu.com/france/est-ce-quun-president-peut-aller-en-prison
Titre : Les infractions sexuelles Type de document : document électronique Editeur : Lumni, 2022 Description : 1 vidéo : 7 mn 33 s Format : Web Langues : Français (fre) Descripteurs : sanction pénale Mots-clés : délinquance sexuelle Résumé : Les infractions sexuelles et leurs sanctions pénales : la notion de consentement ; la notion d'infraction sexuelle et les sanctions prévues par la loi ; les circonstances aggravantes d'une agression sexuelle ; l'inceste ; la prostitution ; le "revenge porn". Genre : Vidéo Nature du document : documentaire Niveau : Classe de 1ère/Classe de Terminale/Lycée/Secondaire En ligne : https://www.youtube.com/watch?v=c13qRYNb6rg&list=PLaBhcH5THSyAjz7qEuRRWW7RrDVnqV [...] Les infractions sexuelles [document électronique] . - Lumni, 2022 . - 1 vidéo : 7 mn 33 s ; Web.
Langues : Français (fre)
Descripteurs : sanction pénale Mots-clés : délinquance sexuelle Résumé : Les infractions sexuelles et leurs sanctions pénales : la notion de consentement ; la notion d'infraction sexuelle et les sanctions prévues par la loi ; les circonstances aggravantes d'une agression sexuelle ; l'inceste ; la prostitution ; le "revenge porn". Genre : Vidéo Nature du document : documentaire Niveau : Classe de 1ère/Classe de Terminale/Lycée/Secondaire En ligne : https://www.youtube.com/watch?v=c13qRYNb6rg&list=PLaBhcH5THSyAjz7qEuRRWW7RrDVnqV [...]
Titre : La justice pénale Type de document : document électronique Editeur : Ministère de la Justice, 2019 Format : Web Langues : Français (fre) Descripteurs : droit pénal / juridiction pénale / procédure pénale / sanction pénale Résumé : La justice pénale juge les personnes soupçonnées d'avoir commis une infraction. Les trois types d'infractions : les contraventions, les délits et les crimes. Les procédures pénales. Genre : Documentaire Nature du document : documentaire Niveau : Secondaire En ligne : http://www.ado.justice.gouv.fr/index.php?page=pouvoirs_separes-penal La justice pénale [document électronique] . - Ministère de la Justice, 2019 . - ; Web.
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Descripteurs : droit pénal / juridiction pénale / procédure pénale / sanction pénale Résumé : La justice pénale juge les personnes soupçonnées d'avoir commis une infraction. Les trois types d'infractions : les contraventions, les délits et les crimes. Les procédures pénales. Genre : Documentaire Nature du document : documentaire Niveau : Secondaire En ligne : http://www.ado.justice.gouv.fr/index.php?page=pouvoirs_separes-penal PermalinkL'obligation vaccinale est-elle contraire aux droits du patient ? / Adrien Sénécat / le monde (2017)
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PermalinkPermalinkPermalinkUsage de drogue : quelles sanctions ? / Anaïs Coignac / Centre d'Information et de Documentation Jeunesse (CIDJ) (2020)
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